VIBRATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3461989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3461989
Numéro de demande
EP18203726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2014
Publié
3 avr. 2019
Délivré
27 mai 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 31/107 (2006.01)
E21B 31/113 (2006.01)
E21B 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 201307112 19.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

Rotojar Innovations Limited

Craigenkerrie Farm Glassel, Banchory, Aberdeenshire AB31 4DT, GB

Inventeur

MOYES, Peter Barnes

Aberdeenshire, AB31 4DT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.