WÄRMERÜCKGEWINNUNGSKOMPONENTE FÜR EIN ABGASSYSTEM
Brevet européen · EP3462063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3462063
- Numéro de demande
- EP18197027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2018
- Publié
- 3 avr. 2019
- Délivré
- 17 mars 2021
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/16 (2006.01)F02G 5/02 (2006.01)F28F 27/02 (2006.01)F02N 19/10 (2010.01)F28D 21/00 (2006.01)F01N 5/02 (2006.01)F02B 37/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 17194151 29.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
Ceulemans, Ronny
3118 Werchter, BE
Tamsin, Kristof
3210 Lubbeek, BE
De Raedt, Floris
3500 Hasselt, BE
Pas, Stefan
3090 Overijse, BE
Renwart, Dominique
3320 Hoegaarden, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.