LUMINAIRE LONGITUDINAL
Brevet européen · EP3462085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3462085
- Numéro de demande
- EP18205853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 3 avr. 2019
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F21V 19/00 (2006.01)F21V 17/06 (2006.01)F21V 17/00 (2006.01)F21V 17/12 (2006.01)F21V 25/12 (2006.01)F21V 31/00 (2006.01)F21Y 103/00 (2016.01)F21V 15/015 (2006.01)
- Priorité
- FR 1558309 08.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.10.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
92200 NEUILLY SUR SEINE, FR
94700 MAISONS-ALFORT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.