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Brevet européen · EP3462141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3462141
Numéro de demande
EP18197170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2018
Publié
3 avr. 2019
Délivré
5 août 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/00 (2006.01)
G01G 1/00 (2006.01)
G01D 21/00 (2006.01)
B64D 37/02 (2006.01)
B64D 37/00 (2006.01)
G01D 21/02 (2006.01)
G01G 17/04 (2006.01)
Priorité
US 201715718926 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

Simmonds Precision Products, Inc.

100 Panton Road, Vergennes, VT 05491, US

Inventeur

BROWN, Rollin

South Burlington, VT Vermont 05403, US

BELLINGER, Mark

Cornwall, VT Vermont 05753, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.