INFRAROTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3462149 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3462149
- Numéro de demande
- EP17193760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2017
- Publié
- 3 avr. 2019
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01J 5/08 (2022.01)G01J 3/10 (2006.01)G01J 5/02 (2022.01)G01J 5/12 (2006.01)G01J 5/20 (2006.01)H01L 27/144 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.