ENTWICKLUNGSKARTUSCHE

Brevet européen · EP3462244 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3462244
Numéro de demande
EP18199929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2012
Publié
3 avr. 2019
Délivré
15 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
G03G 21/16 (2006.01)
Priorité
JP 2012154132 09.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 27 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

  6. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

15-1, Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi, Aichi-ken 467-8561, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

FUJII, Yasumasa

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.