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Brevet européen · EP3462250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3462250
- Numéro de demande
- EP18796817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2018
- Publié
- 3 avr. 2019
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 19/04 (2006.01)G04B 19/06 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017120657 20.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/022039 08.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/235635 27.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
KOJIMA, Yoshiyasu
Kiryuu-shi, Gunma 376-0042, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.