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Brevet européen · EP3462286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3462286
Numéro de demande
EP18200588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2012
Publié
3 avr. 2019
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 15/16 (2006.01)
Priorité
US 201161483505 P 06.05.2011
US 201161483511 P 06.05.2011
Divisionnaire de
EP17168278
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

ABOVITZ, Rony

Plantation, Florida 33322, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.