SICHERHEITS- ODER RETTUNGSZEICHENLEUCHTE UND SICHERHEITSBELEUCHTUNGSANLAGE
Brevet européen · EP3462433 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3462433
- Numéro de demande
- EP18197376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2018
- Publié
- 3 avr. 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G09F 27/00 (2006.01)G09F 9/35 (2006.01)G09F 9/30 (2006.01)G08B 7/06 (2006.01)G02F 1/133 (2006.01)
- Priorité
- EP 17193516 27.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 3 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.09.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.