SUBSTRATBELADUNG

Brevet européen · EP3462477 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3462477
Numéro de demande
EP18202273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2012
Publié
3 avr. 2019
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H10P 72/76 (2026.01)
H10P 72/30 (2026.01)
C23C 16/458 (2006.01)
C23C 16/455 (2006.01)
Divisionnaire de
EP12888893
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Picosun Oy

Tietotie 3, 02150 Espoo, FI

Inventeur

KILPI, Väinö

02130 Espoo, FI

KOSTAMO, Juhana

02260 Espoo, FI

LI, Wei-Min

02260 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.