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Brevet européen · EP3462580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3462580
Numéro de demande
EP18192209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2018
Publié
3 avr. 2019
Délivré
12 mai 2021
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/08 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
H02K 5/12 (2006.01)
Priorité
DE 102017217153 27.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Inventeur

BERNREUTHER, Georg

90449 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.