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Brevet européen · EP3462611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3462611
Numéro de demande
EP18193212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2018
Publié
3 avr. 2019
Délivré
15 juil. 2020
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03G 1/00 (2006.01)
H03G 3/04 (2006.01)
H03F 3/181 (2006.01)
H03F 3/26 (2006.01)
H03F 3/68 (2006.01)
H03G 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 17193757 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  3. 22 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 22.11.2021

  4. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Audio Technology Switzerland SA

Audio Technology Switzerland S.A.

Chemin de l'Orio 30A, 1032 Romanel-sur-Lausanne

Mandataire

IP Partners SA

A-One Business Center La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

Inventeur

CHAMBON, Philippe

1032 Romanel-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.