EINLEGESOHLE

Brevet européen · EP3462957 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3462957
Numéro de demande
EP17725562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A43B 1/00 (2006.01)
A43B 17/00 (2006.01)
A43B 17/10 (2006.01)
Priorité
DE 102016109595 24.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/062027 18.05.2017
Publication PCT
WO2017/202695 30.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 8 févr. 2022

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 08.02.2022

  5. 7 févr. 2022

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 07.02.2022

  6. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  7. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

CMC Consumer Medical Care GmbH

Eichendorffstraße 12-14, 89567 Sontheim, DE

Inventeur

MANGOLD, Rainer

89542 Herbrechtingen, DE

ROEMPP, Angela

73105 Duernau, DE

MEYER, Mareike

48599 Gronau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.