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Brevet européen · EP3463026 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463026
- Numéro de demande
- EP17730428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A47L 9/32 (2006.01)A47L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16173393 07.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063797 07.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/211874 14.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 20 avr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Herisauerstrasse 81, 9200 Gossau SG → LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o ZEOH GmbH, Blegistrasse 15, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 20.04.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 22 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Herisauerstrasse 81, 9200 Gossau SG
Publié dans Swissreg le 22.04.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
91522 Ansbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.