REINIGUNGSGERÄT

Brevet européen · EP3463027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463027
Numéro de demande
EP17728120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
16 oct. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/22 (2006.01)
A47L 13/254 (2006.01)
Priorité
DE 202016102861 U 30.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/063072 30.05.2017
Publication PCT
WO2017/207591 07.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Inventeur

DIEHL, Sandra

56412 Holler, DE

WURZEL, Roland

64372 Ober-Ramstadt, DE

BEER, Andreas

81539 München, DE

KEUTER, Andreas

54296 Trier, DE

SCHAAF, Uwe

64665 Alsbach-Hähnlein, DE

FISCHER, Klaus-Jürgen

56379 Holzappel, DE

SCHWARZ, Gerd

81543 München, DE

GRONER, Andreas

65824 Schwalbach, DE

SAMBALE, Christian

65510 Idstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.