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Brevet européen · EP3463039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463039
- Numéro de demande
- EP17810955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/015 (2006.01)A61B 1/04 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)B29C 45/40 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662346847 P 07.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/036398 07.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/214300 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
STILL, Rapheal
Richmond Heights Ohio 44143, US
MANN, Gary
Painesville Ohio 44077, US
KAYE, Christopher
Eastlake Ohio 44095, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.