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Brevet européen · EP3463128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463128
Numéro de demande
EP17807131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
10 nov. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
A61F 2/94 (2013.01)
A61F 2/04 (2013.01)
Priorité
US 201615173312 03.06.2016
US 201615363829 29.11.2016
Demande PCT
PCT/US2017/012865 10.01.2017
Publication PCT
WO2017/209798 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  2. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

Mangiardi, Eric K.

701 Queen Charlottes Court, Charlotte, NC 28211, US

Q3 Medical Devices Limited

88 Harcourt Street, Dublin 2, IE

Inventeur

MANGIARDI, Eric, K.

Charlotte, NC 28211, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.