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Brevet européen · EP3463154 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463154
Numéro de demande
EP17737046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
5 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201662344459 P 02.06.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/053233 01.06.2017
Publication PCT
WO2017/208186 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  5. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

Atracsys Sàrl

Route du Verney 20, 1070 Puidoux

Inventeur

MARTI, Gaëtan F.

1052 Le Mont-sur-Lausanne

HÄLG, Maurice

1073 Savigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.