MARKIERVORRICHTUNG UND IMPLANTATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3463166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463166
Numéro de demande
EP17727234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 10/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016110350 03.06.2016
US 201662379891 P 26.08.2016
DE 102017103957 24.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/063509 02.06.2017
Publication PCT
WO2017/207777 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

SOMATEX Medical Technologies GmbH

Rheinstrasse 7d, 14513 Teltow, DE

Inventeur

HORNSCHEIDT, Dirk

12621 Berlin, DE

JANKOWSKI, Tobias

12683 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.