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Brevet européen · EP3463190 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463190
- Numéro de demande
- EP16731025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2016
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000866 25.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/202437 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 24 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.