VORRICHTUNG FÜR ELLBOGENERSATZ
Brevet européen · EP3463199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463199
- Numéro de demande
- EP17727895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201615174617 06.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063691 06.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/211811 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 6 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.10.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
33020 Sutrio, IT
Brooklyn, New York 11226, US
Riverside, Connecticut 06878, US
33043 Cividale del Friuli, IT
33100 Udine, IT
New York, New York 10025, US
Riverside, Connecticut 06878, US
New York, New York 10028, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.