ELLBOGENERSATZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3463200 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463200
- Numéro de demande
- EP17731084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201615174533 06.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063693 06.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/211813 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 4 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.05.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
New York, New York 10025, US
Riverside, Connecticut 06878, US
Riverside, Connecticut 06878, US
33043 Cividale del Friuli, IT
Brooklyn, New York 11226, US
33035 Martignacco (UD), IT
New York, New York 10028, US
33020 Sutrio, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.