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Brevet européen · EP3463206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463206
- Numéro de demande
- EP17733977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/90 (2013.01)
- Priorité
- DE 102016110199 02.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063302 01.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/207689 07.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
LIEBIG, Thomas
81827 München, DE
MONSTADT, Hermann
44797 Bochum, DE
HENKES, Hans
70192 Stuttgart, DE
HANNES, Ralf
44137 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.