ABSORBIERENDE STRUKTUR MIT TRENNSCHICHT
Brevet européen · EP3463237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463237
- Numéro de demande
- EP17714794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 1 juin 2022
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 13/53 (2006.01)A61F 13/537 (2006.01)
- Priorité
- EP 16447002 31.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/057877 03.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/207135 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 10 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
1 entrée antérieure
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
9240 Zele, BE
9240 Zele, BE
9240 Zele, BE
9240 Zele, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.