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Brevet européen · EP3463239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463239
- Numéro de demande
- EP17724569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61G 5/08 (2006.01)A61G 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016109755 26.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/062214 22.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/202745 30.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 15 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 14 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
76332 Bad Herrenalb, DE
99089 Erfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.