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Brevet européen · EP3463262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463262
- Numéro de demande
- EP17722840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 25 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/31 (2006.01)A61K 8/36 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 5/12 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 16171817 27.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/061768 16.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/202654 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.12.2021
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
SAINT-GEORGES, Marine, Pauline, Charlotte
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
LI, Ningning
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
MUSCAT, Joseph
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.