VENTILTRIEB MIT FORMSPEICHERLEGIERUNGSAKTUATOR
Brevet européen · EP3463504 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463504
- Numéro de demande
- EP17727872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 99/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)F16K 1/22 (2006.01)F16K 31/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 16173361 07.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063440 02.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/211711 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 26 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.08.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
PFALZ, Stefan
69469 Weinheim-Luetzelsachsen, DE
JAQUIER, Pierre
1681 Billens
SIEGRIST, Peter
3303 Jegenstorf
LIST, Hans
64754 Hesseneck-Kailbach, DE
SCHNEEBERGER, Niklaus
3098 Koeniz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.