ARZNEIMITTELABGABEVORRICHTUNG MIT NULLPOSITION-EINSTELLUNGSFUNKTION
Brevet européen · EP3463514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463514
- Numéro de demande
- EP17724841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- EP 16171890 30.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/062908 29.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/207496 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
SMISZEK PEDERSEN, Bennie, Peder
2880 Bagsværd, DK
ROSENGÅRD POULSEN, Thomas
2880 Bagsværd, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.