KARTUSCHE FÜR EIN AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3463531 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463531
- Numéro de demande
- EP17724767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16172074 31.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/060393 02.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/207195 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 19 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.03.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.