KATHETER EINER HERZPUMPE MIT ANATOMISCHER FORM

Brevet européen · EP3463539 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463539
Numéro de demande
EP17729318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201615168852 31.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/035249 31.05.2017
Publication PCT
WO2017/210318 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 12 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.08.2025

  4. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

CORBETT, Scott, C.

Beverly MA 01915, US

BERGSON, Margaret, Tierney

Georgetown MA 01833, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.