VORRICHTUNG ZUR ENDOLUMINALEN NERVENMODULATION

Brevet européen · EP3463554 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463554
Numéro de demande
EP17730930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
17 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2016/053030 24.05.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/052731 10.05.2017
Publication PCT
WO2017/203380 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 19 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2024

  4. 24 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2023

  5. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  6. 11 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 11.03.2021

  7. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

EPFL-TTO EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

PETITPIERRE, Guillaume

1255 Veyrier

RENAUD, Philippe

1028 Preverenges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.