BESCHICHTUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3463678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463678
- Numéro de demande
- EP17724095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B05B 7/22 (2006.01)B05B 13/06 (2006.01)B05B 12/08 (2006.01)C23C 4/08 (2016.01)C23C 4/11 (2016.01)C23C 4/134 (2016.01)
- Priorité
- EP 16171839 27.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/062422 23.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/202852 30.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
ERNST, Peter
8174 Stadel b. Niederglatt
MICHLA, Alexander
79801 Hohentengen, DE
BOHNHEIO, Christian
5610 Wohlen AG
LÜTHY, Peter
5610 Wohlen AG
STÖCKLI, Martin
5623 Boswil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.