RICHTMASCHINE
Brevet européen · EP3463710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463710
- Numéro de demande
- EP17721712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21F 1/02 (2006.01)B21D 3/00 (2006.01)B21F 23/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 504812016 27.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/060909 08.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/202591 30.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 22 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.11.2019
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
STUFLESSER, Alexander
39040 Lajen, IT
STOFNER, Helmut
39058 Sarntal, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.