RICHTMASCHINE

Brevet européen · EP3463710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463710
Numéro de demande
EP17721712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
18 sept. 2019
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21F 1/02 (2006.01)
B21D 3/00 (2006.01)
B21F 23/00 (2006.01)
Priorité
AT 504812016 27.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/060909 08.05.2017
Publication PCT
WO2017/202591 30.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 22 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.11.2019

  3. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

STUFLESSER, Alexander

39040 Lajen, IT

STOFNER, Helmut

39058 Sarntal, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.