GIESSSYSTEM
Brevet européen · EP3463715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463715
- Numéro de demande
- EP18732143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2018
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B22C 9/08 (2006.01)B22D 35/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 17275093 26.06.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051633 14.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002823 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 31 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Titulaire
Central Park Barlborough Links Derbyshire S43 4XA, GB
Inventeur
750 02, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.