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Brevet européen · EP3463782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463782
Numéro de demande
EP17739308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B29B 9/08 (2006.01)
B29B 17/00 (2006.01)
B30B 11/28 (2006.01)
Priorité
IT UA20164301 24.05.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/053061 24.05.2017
Publication PCT
WO2017/203445 30.11.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2025

  2. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  3. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 26 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  5. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Websphere IT & Soft Solutions SRL

Strada Vasile Lascar N. 5-7, 030167 Bucuresti, RO

Mandataire

Oriti Patents - Franco Oriti

ORITI PATENTS - FRANCO ORITI

Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano

Inventeur

GAMBERINI, Maria Giovanna

44121 Ferrara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.