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Brevet européen · EP3463915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463915
Numéro de demande
EP17803503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
10 avr. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/28 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
B41J 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201662341276 P 25.05.2016
US 201715491831 19.04.2017
Demande PCT
PCT/US2017/034243 24.05.2017
Publication PCT
WO2017/205500 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

Electronics for Imaging, Inc.

6453 Kaiser Drive, Fremont, CA 94555, US

Inventeur

VAILLANCOURT, Keith

Fremont CA 94955, US

PORTER, Christopher, Andrew

Fremont CA 94555, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.