ELASTISCHER BIEGEMECHANISMUS FÜR BIDIREKTIONALE EINSTELLUNG EINER DRUCKKOPFEINSTELLUNG

Brevet européen · EP3463918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463918
Numéro de demande
EP17803502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
9 nov. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 25/308 (2006.01)
B41J 2/21 (2006.01)
B41J 25/00 (2006.01)
B41J 25/316 (2006.01)
B41J 29/02 (2006.01)
Priorité
US 201662340993 P 24.05.2016
US 201715597495 17.05.2017
Demande PCT
PCT/US2017/034240 24.05.2017
Publication PCT
WO2017/205499 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Inventeur

WEISMANTEL, John, A.

Gilford, NH 03249, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.