ELASTISCHER BIEGEMECHANISMUS FÜR BIDIREKTIONALE EINSTELLUNG EINER DRUCKKOPFEINSTELLUNG
Brevet européen · EP3463918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463918
- Numéro de demande
- EP17803502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 25/308 (2006.01)B41J 2/21 (2006.01)B41J 25/00 (2006.01)B41J 25/316 (2006.01)B41J 29/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662340993 P 24.05.2016US 201715597495 17.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/034240 24.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/205499 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
WEISMANTEL, John, A.
Gilford, NH 03249, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.