BREMSSYSTEME FÜR EISENBAHNWAGEN
Brevet européen · EP3464016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464016
- Numéro de demande
- EP17726789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61H 13/36 (2006.01)B61H 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201615161488 23.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/033061 17.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/205137 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
SUNDE, Jonathon
Chicago, IL 60601, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.