BREMSSYSTEME FÜR EISENBAHNWAGEN

Brevet européen · EP3464018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464018
Numéro de demande
EP17726791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
11 mars 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61H 13/36 (2006.01)
B61H 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201615161527 23.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/033071 17.05.2017
Publication PCT
WO2017/205139 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Inventeur

SUNDE, Jonathan

Greenville, South Carolina 29609, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.