FLUGGERÄT
Brevet européen · EP3464059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464059
- Numéro de demande
- EP17732760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 12 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B64B 1/08 (2006.01)B64C 1/08 (2006.01)B64C 1/12 (2006.01)B64C 1/26 (2006.01)B64C 1/34 (2006.01)B64C 3/32 (2006.01)B64C 3/38 (2006.01)B64C 11/00 (2006.01)B64C 13/50 (2006.01)B64C 39/00 (2006.01)B64D 27/24 (2006.01)B64C 37/02 (2006.01)B64C 27/24 (2006.01)B64B 1/18 (2006.01)B64B 1/20 (2006.01)B64B 1/32 (2006.01)B64B 1/38 (2006.01)B64B 1/58 (2006.01)B64C 39/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016110058 31.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063221 31.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/207666 07.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
SINGER, Csaba
76530 Baden-Baden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.