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Brevet européen · EP3464088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464088
Numéro de demande
EP17807371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B65D 5/50 (2006.01)
B65D 5/44 (2006.01)
B65D 5/355 (2006.01)
Priorité
US 201662345355 P 03.06.2016
Demande PCT
PCT/US2017/035120 31.05.2017
Publication PCT
WO2017/210249 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

ACKROYD, Robert

Monk Fryston, Leeds LS25 5EF, GB

BOERSMA, Harmen

8446 JB Heerenveen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.