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Brevet européen · EP3464088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464088
- Numéro de demande
- EP17807371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B65D 5/50 (2006.01)B65D 5/44 (2006.01)B65D 5/355 (2006.01)
- Priorité
- US 201662345355 P 03.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/035120 31.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/210249 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
ACKROYD, Robert
Monk Fryston, Leeds LS25 5EF, GB
BOERSMA, Harmen
8446 JB Heerenveen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.