BEHÄLTER, VERFAHREN

Brevet européen · EP3464120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464120
Numéro de demande
EP17727852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
29 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65D 85/10 (2006.01)
Priorité
EP 16172140 31.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/062837 29.05.2017
Publication PCT
WO2017/207458 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 7 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.04.2020

  6. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

VENI GmbH

Villa de Meuron Buristrasse 21, 3006 Bern

Inventeur

ANTOUN, Frédéric

1470 Bollion

CHATELAIN, Lucas

1000 Lausanne 26

BOURGOIN, Philippe

1040 Echallens

CAILLEAUX, Timothee

01220 Divonne-les-Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.