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Brevet européen · EP3464129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464129
- Numéro de demande
- EP17728099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 23/26 (2006.01)B65G 23/34 (2006.01)
- Priorité
- DK 201670375 30.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/062861 29.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/207473 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Jonas
575 36 Eksjö, SE
GRANDIN, Niklas
571 72 Ormaryd, SE
GUSTAVSSON, Stefan
578 33 Aneby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.