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Brevet européen · EP3464129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464129
Numéro de demande
EP17728099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
8 juil. 2020
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 23/26 (2006.01)
B65G 23/34 (2006.01)
Priorité
DK 201670375 30.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/062861 29.05.2017
Publication PCT
WO2017/207473 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

ANDERSSON, Jonas

575 36 Eksjö, SE

GRANDIN, Niklas

571 72 Ormaryd, SE

GUSTAVSSON, Stefan

578 33 Aneby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.