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Brevet européen · EP3464131 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464131
- Numéro de demande
- EP17739304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 12 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65G 45/02 (2006.01)B65G 51/03 (2006.01)C10M 173/02 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2016/000720 26.05.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000610 22.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/203344 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 24 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2023
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 18 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 18.05.2021
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
TURCK, Pieter
2950 Kapellen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.