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Brevet européen · EP3464155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464155
Numéro de demande
EP17721959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
18 nov. 2020
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/76 (2006.01)
Priorité
DE 202016003527 U 03.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/000564 09.05.2017
Publication PCT
WO2017/207085 07.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

Robel Bahnbaumaschinen GmbH

Industriestrasse 31, 83395 Freilassing, DE

Inventeur

TRAINTINGER, Bernhard

5102 Anthering, AT

MAIER, Michael

83413 Fridolfing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.