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Brevet européen · EP3464163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464163
Numéro de demande
EP17807247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B67D 1/08 (2006.01)
B67D 1/14 (2006.01)
Priorité
US 201615169323 31.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/034057 23.05.2017
Publication PCT
WO2017/210025 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 3 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Inventeur

CUMMER, Michael

Seattle, WA 98134-1435, US

KOLLER, Izaak

Seattle, WA 98134-1435, US

SCHACHT, Alexander

Seattle, WA 98134-1435, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.