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Brevet européen · EP3464216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464216
- Numéro de demande
- EP17735371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/48 (2006.01)C21D 9/00 (2006.01)F27B 1/14 (2006.01)F27D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 12216 U 01.06.2016
- Demande PCT
- PCT/AT2017/000041 29.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/205882 07.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
MARK, Michael
6600 Reutte, AT
KLEINPASS, Bernd
6600 Reutte, AT
MALLAUN, Peter
6600 Reutte, AT
VALENTINI, Bernhard
6600 Reutte, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.