MIKROBIOZIDE OXADIAZOL-DERIVATE
Brevet européen · EP3464251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464251
- Numéro de demande
- EP17726655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 271/06 (2006.01)A01N 43/82 (2006.01)
- Priorité
- EP 16172974 03.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063451 02.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/207757 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.