PROTEASOMINHIBITOREN
Brevet européen · EP3464321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464321
- Numéro de demande
- EP17728528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07K 5/02 (2006.01)C07K 5/062 (2006.01)A61P 35/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16173057 06.06.2016US 201662346203 P 06.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063699 06.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/211818 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 13 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 13.04.2026
- 8 avr. 2026
Radiation annulée
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 27.01.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 24 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 24.03.2023
1 entrée antérieure
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
37136 Waake, DE
37085 Göttingen, DE
12051 Berlin, DE
37077 Göttingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.