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Brevet européen · EP3464391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464391
- Numéro de demande
- EP16903334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2016
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 4/651 (2006.01)C08F 4/654 (2006.01)C08F 110/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201662340347 P 23.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/034431 26.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/204811 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
NGUYEN, Binh Thanh
League City, Texas 77573, US
FERNANDES, Jonas Alves
Pittsburgh, Pennsylvania 15203, US
PATEL, Mushtaq Ahmed
Maharashtra 410210, IN
MARIN, Vladimir P.
Houston, Texas 77064, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.